Pupille, le mot sonnerait presque joliment, s'il n'était si grave.
Son plus proche cousin, pupille de la nation, consacre les enfants qui
ont droit à un soutien moral et financier pour leur père ou leur mère,
morts au combat. Pas de gloire posthume, ni d'hommages, pour les
pupilles de l'Etat: leurs parents sont décédés, simplement absents, ou
démis de leur autorité parentale. Pas facile à dire, ni facile à vivre.
Si l'Etat est officiellement responsable de ces enfants jusqu'à leur
majorité, en pratique, ce sont les services de l'aide sociale à
l'enfance, l'ASE, qui les prennent en charge. Ils étaient 2 347 enfants,
soit 16 mineurs pour 100 000, lors du dernier relevé statistique en
2010. « Dans cette catégorie entrent les orphelins, recense la psychologue Sandrine Dekens dans un ouvrage qui leur est consacré (1), mais
également des enfants placés à l'ASE ayant acquis ce statut par
décision judiciaire, et des enfants dont les détenteurs de l'autorité
parentale ont consenti à l'adoption. » Parmi eux, des bébés nés sous le secret ou sous X, qui composent presque 40 % des pupilles.
Ces nourrissons, après quelques mois en pouponnières, sont adoptés à
toute vitesse, attendus par des milliers de parents en mal d'enfants
(chaque année, 9000 demandes d'agrément sont déposées au niveau
national, et près de 25 000 candidats attendent actuellement un enfant).
Laurent et Mathilde, un couple de la banlieue parisienne, explique avoir fait le choix d'adopter leurs deux enfants en France, une procédure qu'ils ont jugé plus sécurisée et rassurante que l'adoption internationale. Entre le dépôt de la demande d'agrément et l'arrivée de leur petite fille de 6 mois en 2004, ils ont attendu deux ans. C'est peu par rapport à la moyenne. Un petit garçon de 3 mois est venu compléter la famille en 2008. De leur propre aveu, les deux jeunes gens faisaient figure de candidats idéals : « Nous étions dans la bonne tranche d'âge des adoptants, entre 30 et 35 ans, insérés socialement, à l'aise financièrement, bien entourés aussi par nos familles et nos proches », confirme Mathilde. Le couple était ouvert à l'adoption de pupilles dont l'âge pouvait aller jusqu'à 3 ans. « Quand on construit un projet d'adoption, on essaye de se projeter pour savoir quel enfant on se sent capable d'accueillir, en terme d'âge, de santé, de passif... Sur tout ça, nous étions assez ouverts, peut-être plus que d'autres. Cela a sûrement favorisé le cheminement de notre dossier. »
Car tous les candidats ne sont pas prêts à adopter ces enfants dits « à particularité », c'est à dire tout enfant dont l'Etat assure l'autorité parentale, et qui n'est pas né sous le secret ou sous X. Certains couples ne sont tout simplement pas au courant qu'il existe des pupilles, certes plus âgées, à adopter en France. Plusieurs dizaines d'enfants, potentiellement adoptables, ne trouvent donc pas de familles prêtes à les accueillir. « Quelle que soit la manière dont un enfant devient pupille, il y a une obligation légale de se poser la question de son adoption, souligne pourtant Sandrine Dekens. Mais dans certains départements, alors que la question doit être posée, les services vont regarder le dossier de l'enfant et dire : “Il a huit ans, on écarte le dossier d'emblée”. Moi je considère que c'est abusif. »
Sandrine Dekens sait de quoi elle parle. La jeune femme a été missionnée par la fédération Enfance et familles d'adoption (EFA) pour gérer son service Enfants en recherche de familles. Une tâche difficile, qui nécessite de renverser nombre d'idées reçues sur « l'enfant idéal ». « Si on cherche uniquement un bébé, né sous le secret, blond, aux yeux bleus, en bonne santé et qui va bien, ils sont objectivement très peu nombreux. Mais si l'on travaille sur l'imaginaire parental, on s'aperçoit qu'il y a de place pour un tout autre enfant, qui peut être de couleur, plus âgé, avec une histoire, un vécu. »
Mathilde et Laurent, dont les enfants ont aujourd'hui 9 ans et 5 ans, ont connu eux aussi les affres de l'adoption : le deuil de l'enfant biologique espéré, l'attente, l'angoisse quant à l'enfant qui leur sera confié, puis l'apprivoisement d'un nouveau contexte familial. Ils imaginent sans peine la difficulté d’accueillir un enfant plus grand que celui désiré, avec parfois des troubles importants, mais restent convaincus que « de belles histoires sont possibles ». « Savoir que des pupilles ne trouvent pas de familles, en 2012, en France, c'est inadmissible! », s'insurge Mathilde. Son conjoint déplore lui le manque de coordination au niveau national, « au moins une base de données nationale, qui soit mis a jour, pour que l'on sache qu'il y a tel enfant à tel endroit ».
Remise en cause de l'adoption internationale
Faire se rencontrer parents et pupilles, bousculer les a-priori et les mentalités, c'est la tâche quotidienne de Pascale Lemare, psychologue et responsable du service adoption du Conseil général de Seine-Maritime. « Dans le département, nous n'avons pas de postulants à l'adoption pour un enfant âgé de plus de 9 ans. Les gens ont peur, ils pensent que c'est trop tard pour nouer des liens, ou alors que cet enfant aura un vécu long, donc il sera trop perturbé. Ce qui peut être erroné bien sûr... » Le pédopsychiatre Pierre Levy-Soussan, spécialiste de l'adoption, abonde dans ce sens, tout en rappelant que le nombre de pupilles reste très peu élevé dans l'absolu : « La question de l'adoptabilité est double : certains enfants ne seront jamais adoptables à cause de leurs difficultés psychiques, c'est clair. Mais dans d'autres cas, on ne trouve pas de parents pour adopter. Et dans le même temps, des couples partent vers l’étranger pour adopter des enfants qui auront beaucoup plus de difficultés qu'un enfant français... ».
Un vrai paradoxe, alors que l'adoption internationale est de plus en plus contestée. Le rapport Colombani, remis en 2008 au gouvernement, tirait la sonnette d'alarme, et pointait les failles du dispositif d'agrément des candidats à l'adoption, qui pousserait certains pays à rigidifier leurs procédures devant l'afflux de parents, d'autres à laisser se développer des pratiques douteuses sur le plan éthique. Selon les auteurs, la préparation des futurs parents est insuffisante, et ne met pas suffisamment les postulants face aux réalités de l'adoption : les mineurs adoptés à l'étranger ne sont pas des enfants sans histoire, sans filiation, vierges de toutes attaches. Ils ont, comme en France, un passé d'abandon, auquel viendront s'ajouter les difficultés du déracinement, de la confrontation brutale à une nouvelle culture. « L'insuffisante qualité de la préparation des candidats peut se conclure de façon dramatique à l'arrivée de l'enfant par sa remise rapide à l'ASE », souligne le rapport. En clair, des enfants adoptés, que des parents désemparés vont finir par confier aux services de l'Aide sociale à l'enfance... Un double abandon, ravageur, qui fait frémir le pédopsychiatre Pierre Levy-Soussan. « L'adoption est une construction filiative complexe, exigeante, et se lancer dans cette aventure sans être suffisamment préparé, c'est comme faire l'escalade du Mont-Blanc en sandales... le risque d'échec est majeur ».
La force de l'idéologie familialiste
Paradoxalement, le rapport Colombani relève aussi une diminution régulière des adoptions nationales des pupilles de l'Etat. A première vue, ceci est plutôt de bon augure : on constate en France une baisse générale du nombre des orphelins, tout comme il y a moins d'enfants confiés aux services sociaux. Mais les experts notent également une diminution du nombre de pupilles « présentées » à l'adoption. Les autorités administratives et judiciaires françaises, très attachées à la préservation de l’unité de la cellule familiale, sont de plus en plus réticentes à constater des cas de « délaissement parental », qui rendraient un enfant « adoptable ».
Le délaissement parental, dans le code civil, est défini par l'article 350 qui prévoit qu'un enfant est déclaré abandonné si ses parents se sont « manifestement désintéressés » de son sort pendant au minimum un an. L’institution doit alors en référer au juge, qui prononcera ou non le délaissement. Si celui-ci est confirmé, l'enfant devient pupille de l'Etat. La procédure est évidemment très encadrée : un simple coup de fil du parent à l'éducatrice référente de l'ASE, une lettre ou un cadeau à Noël peuvent suffire à marquer son intérêt pour l'enfant. A la différence de la Grande-Bretagne ou du Canada, la France croit dur comme fer à la primauté des liens familiaux, parfois en dépit de l'intérêt de l'enfant, selon Pierre Levy-Soussan : « Pour un enfant, être délaissé par ses parents, c'est peut-être ce qu'il y a de plus terrible car c'est « ni sans toi, ni avec toi ». Les effets sont parfois plus profonds que la maltraitance physique. Il faut pourtant avoir le courage de rompre un lien qui n'a aucun sens et qui est destructeur ».
Une position partagée par Pascale Lemare, qui pointe de son côté la lenteur des procédures. « La justice, sur notre département, met à peu près deux ans pour prononcer un délaissement. C'est ahurissant du point de vue du développement de l'enfant ». Bien sûr, « s'apercevoir qu'un enfant est délaissé n'est pas facile », concède la psychologue. Il faut se dire que madame untel, qui est si sympa, si touchante, et qui a des problèmes, en fait, cela fait un an qu'elle n'a pas vu son gamin... Il faut changer de lunettes pour se rendre compte que pour un enfant de trois ans, ce n'est pas possible de vivre comme ça. Et penser à son intérêt, qui est de se construire avec des parents et non pas par l'absence d'une part, et l'attente d'autre part.»
Un rapport de l'Inspection des affaires sociales, en date de 2009, a enfoncé le clou. Alors que 120 000 enfants sont séparés de leurs parents sur décision judiciaire, moins de 200 deviennent chaque année pupille de l'Etat, un chiffre en constante diminution depuis 20 ans. Pourtant, les responsables rencontrés reconnaissent que « de nombreux autres enfants pourraient être adoptables ».
Le cabinet de Dominique Bertinotti, nouvelle ministre de la Famille, marche sur des œufs quant à une possible réforme de la procédure de délaissement parental: «Le processus est souvent jugé trop lent. Mais le législateur a prévu que ce délai soit long pour concilier l’intérêt de l'enfant et celui des parents. Il faut être prudent pour éviter toute rupture irréversible.» « Constater le délaissement, c'est aussi bâtir un projet, affirme encore Pascale Lemare. Dans la vie d'un enfant, qu'il y ait des personnes qui l'aiment, inconditionnellement, et qui attendent des choses de lui, c'est une base nécessaire. Une famille d'accueil, ne suffit pas pour cela. Donc si c'est possible légalement et psychiquement de donner des parents à ces enfant, allons-y. Allons chercher des parents, allons en trouver, allons en fabriquer. »
D'autres formes de parentalité
Au-delà de l'adoption plénière, qui consacre l'abandon d'une filiation pour une autre, d'autres formes de liens se dessinent timidement, pour ces enfants privés de parents, qu'ils soient pupilles ou placés depuis longtemps au sein de l'ASE. Au ministère de la Famille, on veut promouvoir ces liens « multiformes, qui ne s'inscrivent pas dans une idéologie », sans précision sur les modalités. Et d'insister sur le développement de l'adoption simple, une procédure jusqu'ici très peu utilisée dans l'Hexagone, à la différence d'autres pays européens (voir encadré). Un enfant mineur peut en effet faire l'objet d'une adoption simple, où une nouvelle filiation vient s'ajouter à celle d'origine, sans l'annuler. « J'ai dans mon service des enfants qui sont depuis de très longues années en famille d'accueil. Les parents présentent des troubles psychiques graves mais peuvent avoir, à intervalles réguliers, une vraie préoccupation pour leurs enfants. Qu'est ce qu'on fait?, témoigne Michèle Créoff, directrice générale adjointe en charge de l'enfance et de la famille dans le Val-de-Marne. Nous pourrions interroger des couples qui veulent adopter sur leur capacité à monter un projet de parentalité partagée. De façon à avoir pour ces enfants la permanence d'une filiation adoptive, qui va les soutenir jusqu'au bout, et la permanence de leur filiation d'origine. Je voudrais que l'on porte ce débat-là, plutôt que de jeter des anathèmes. »
Autre piste envisagée, le parrainage, qui se pratique dans certains départements, et notamment en Seine-Maritime sous la houlette de Pascale Lemare. Là encore, sans lien juridique formel, il s'agit de permettre à un enfant de créer une relation privilégiée avec un adulte, qui pourra se poursuivre au-delà de sa prise en charge par l'ASE. L'idée étant toujours de « faire famille », plutôt que de subir ad nauseam des liens douloureux. « Oui, il faut multiplier les projets de vie, faire moins d'adoptions mais de meilleure qualité, conclue Sandrine Dekens. Mais tout a déjà été dit, évalué, écrit et c'est resté lettres mortes. Ce dont nous avons besoin maintenant, c'est d'un peu de courage politique ».
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(1) Invisibles orphelins, dirigé par Magali Molinié, éditions Autrement.
L'Autriche joue la coparentalité
Tous les pays n'ont pas la même politique sur la conservation des liens familiaux, en cas de maltraitance ou de délaissement. Dans l'Autriche fédérale, deux Etats, Vienne et la Haute-Autriche, ont décidé de faire cohabiter famille biologique et famille sociale. Une démarche dont témoignent Borries et Clemens, un couple homosexuel à qui les services sociaux ont confié deux enfants, en tant que « famille d'accueil », dans un cadre qui ressemble plutôt à notre adoption simple à la française. « Nous pouvons prendre toutes les décisions nécessaires pour ces enfants, que ce soit à l'école, à l'hôpital etc... Mais ils conservent le nom de leurs parents, et leur droit à l'héritage », explique Borries. Initialement, le couple s'était penché sur l'adoption plénière, mais, comme en France, cela reste impossible pour les couples gay. Les deux jeunes gens craignaient également les dérives de l'adoption internationale. « Pour devenir famille d'accueil, nous avons joué cartes sur table en nous présentant publiquement comme un couple homo, ajoute Borries. Nous avons été favorablement impressionnés, car cela n'a suscité aucune émotion de la part des services sociaux. Pour eux, nous sommes aussi compétents qu'une famille hétéro... »
Clemens et Borries partagent donc l'autorité parentale avec la mère biologique de deux petits garçons, à qui la justice a retiré la garde. « Elle vient une fois par mois chez nous, ça se passe plutôt bien », poursuit le couple, qui comprend qu'on ne rompe pas totalement les liens des enfants avec leur famille d'origine : « Si on coupe toute relation, le risque est que l'enfant fantasme sur ses parents biologiques. Parce que cette question va surgir un jour ou l'autre, à l'adolescence ou même avant. Là, ils voient que leur mère existe, qu'elle les aime, mais qu'elle a aussi de sérieuses difficultés ».
Autre différence notable avec l'Hexagone, les parents biologiques peuvent à tout moment demander à récupérer la garde de l'enfant. « Évidemment, c'est une préoccupation importante, admet Clemens. Mais il est extrêmement rare qu'un juge prenne cette décision. Notre fils par exemple, a vu 10, 15 fois sa mère dans sa vie. Nous sommes sa famille de tous les jours, non pas biologique, mais sociale ».
Ce système s'applique pour les enfants dont les troubles ont été repérés avant l'âge de 4 ans. Au-delà, les enfants sont placés dans des foyers, et élevés par des professionnels. « Ce n'est pas parfait non plus, souligne Clemens. Mais c'est la solution qui a été trouvée pour le moment, et elle répond je crois à l'intérêt de l'enfant. » Ce faisant, l'Autriche avance aussi pas à pas sur un autre chantier, celui de l'égalité entre les couples homosexuels et hétérosexuels.
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